Conditions Générales de Vente
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations entre Le Clos Concept Store et les clients qui effectuent des achats sur notre site Web. En passant commande sur notre site, vous acceptez les termes et conditions énoncés ci-dessous.
1. Commandes
Pour passer commande, les clients doivent être âgés d'au moins 18 ans et posséder une adresse de livraison valide. Les clients sont tenus de fournir des informations exactes et à jour lors de la commande. Le Clos Concept Store se réserve le droit de refuser, d'annuler ou de suspendre toute commande en cas d'informations erronées ou incomplètes.
2. Produits
Nous nous efforçons de présenter nos produits avec précision et de manière exhaustive. Cependant, des variations mineures de couleur, de taille ou de forme peuvent survenir en raison des différences d'affichage ou de la nature artisanale de certains produits. Ces variations ne constituent pas un motif de retour ou de remboursement.
3. Prix
Les prix affichés sur notre site sont en euros (€) et incluent la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicable. Les frais de livraison sont calculés séparément et seront indiqués avant la finalisation de la commande. Le Clos Concept Store se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
4. Paiement
Les paiements sont effectués en ligne par carte de crédit, carte de débit ou via les services de paiement sécurisés proposés sur notre site. Le Clos Concept Store se réserve le droit de vérifier la validité des cartes de paiement et de refuser une transaction en cas de problème ou de suspicion de fraude.
5. Livraison
Les commandes sont expédiées à l'adresse de livraison fournie par le client. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la destination, des conditions météorologiques, des jours fériés ou d'autres facteurs indépendants de notre volonté. Le Clos Concept Store ne pourra être tenu responsable des retards de livraison indépendants de sa volonté.
6. Retours et remboursements
Les clients disposent d'un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer leur droit de rétractation et retourner un produit. Les produits retournés doivent être dans leur état d'origine, non utilisés et dans leur emballage d'origine. Les frais de retour sont à la charge du client. Une fois le produit retourné reçu et inspecté, un remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours.
7. Garanties
Les produits vendus sur notre site sont couverts par la garantie légale de conformité et la garantie des vices cachés. Si un produit présente un défaut ou ne correspond pas à la description, le client doit nous contacter pour organiser le retour et le remplacement ou le remboursement du produit.
8. Responsabilité
Le Clos Concept Store ne pourra être tenu responsable des dommages indirects, consécutifs ou imprévisibles résultant de l'utilisation de notre site Web ou de nos produits. Notre responsabilité se limite au remplacement ou au remboursement des produits défectueux, conformément aux garanties mentionnées dans la section 7.
9. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site Le Clos Concept Store, tels que les textes, images, logos, designs et marques, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Le Clos Concept Store ou de leurs détenteurs respectifs. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation non autorisée de ces éléments est interdite sans l'accord écrit préalable de Le Clos Concept Store ou des détenteurs des droits concernés.
10. Protection des données
Le Clos Concept Store respecte la vie privée de ses clients et s'engage à protéger leurs données personnelles conformément à notre Politique de Confidentialité. En acceptant les présentes CGV, vous reconnaissez également avoir pris connaissance de notre Politique de Confidentialité et en accepter les termes.
11. Loi applicable et juridiction
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige découlant de l'interprétation, de l'exécution ou de la résiliation des présentes CGV, les parties s'efforceront de régler le différend à l'amiable. Si aucune solution n'est trouvée, le litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français compétents.
12. Modifications des CGV
Le Clos Concept Store se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur cette page. Les clients sont encouragés à consulter régulièrement ces CGV afin de se tenir informés des mises à jour.
13. Contact
Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant nos Conditions Générales de Vente, veuillez nous contacter à contact@leclosconceptstore.com
Nous vous remercions de votre confiance en Le Clos Concept Store et nous nous engageons à vous offrir une expérience d'achat agréable et sécurisée.